| 08/12/2009 |
Compte rendu 8.12.2009
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| 12/10/2009 |
- Projet logements adaptés pour personnes âgées : présentation
- Achat de terrains pour réalisation logements adaptés
- Projet de convention avec Aca
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| 28/08/2009 |
- Politique jeunesse : Accueil loisir - détermination du quotient familial
- Ecole Saint Joseph : modification de la prise en charge des frais de fon
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| 02/07/2009 |
- Modification statutaire de la Communauté de Communes Bretagne Romantique : modification de la compétence « Action Social »
- Avis sur le programme
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| 05/05/2009 |
- Tarifs accueil loisirs
- Bibliothèque : demande de subvention pour achat de livres
- Station d'épuration : adhésion à l'assistance technique dépar
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| 03/04/2009 |
- PLU : arrêt du projet
- Subventions 2009 : compléments
- Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 20
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| 06/03/2009 |
- Compte administratif 2008 Commune
- Compte administratif 2008 Assainissement
- Compte administratif 2008 lotissement de la Fresnaie
- Comptes de ges
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| 04/02/2009 |
- Plan Local d'Urbanisme : présentation du projet
- Agence Postale Communale : renouvellement de la convention avec la Poste
- Comité des Œuvres Soc
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| 16/12/2008 |
- Bâtiments communaux : restitution de l'étude énergétique réalisée dans les bâtiments communaux : intervention de Monsieur Yannick HAUTBOIS du Consei
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| 12/11/2008 |
- Retrait de la Commune de Saint Symphorien de la Communauté de Communes Bretagne Romantique
- Tarifs publics 2009
- Tarifs assainissement collectif
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| 25/09/2008 |
- Lotissement de La Fresnaie : avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise LESSARD TP (lot n° 1 terrassement, voirie)
- Aménagements de
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| 03/07/2008 |
- Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant pour siéger au sein de la commission locale d'évaluation des charges transfér
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| 27/06/2008 |
- Elections de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 21 septembre 2008
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| 20/05/2008 |
- Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe à temps non complet à la cantine
- Modernisation voirie 2008
- Réfection chemin de randonnée L
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| 15/04/2008 |
- Vote du taux des trois taxes directes 2008
- Affectation du résultat 2007 : Commune et assainissement
- Budget Primitif 2008 : Commune
- Budget Pr
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| 04/04/2008 |
- Election des délégués à la Communauté de Communes Bretagne Romantique
- Election des délégués aux syndicats intercommunaux
- Election des membres
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| 21/03/2008 |
- Election du Maire
- Détermination du nombre des Adjoints
- Election des Adjoints
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